Marque renouvelée - Marque en vigueur

Signé : VIGNERON
AGAMY, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3549998
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/01/2028
Signé : VIGNERON de AGAMY

Présentation de la marque Signé : VIGNERON

Déposée le 18 janvier 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Signé : VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY domicilié(e) LA MARTINIERE - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Signé : VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3549998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Signé : VIGNERON arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Pavillon de la Palud , Les Collines de Quincié , signé vignerons , VIS MA VIGNE , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE , PIERRES BLEUES, L'ORIGINEL


AGAMY, Société coopérative agricole - LA MARTINIERE - 69210 - BULLY - France - SIREN 510408982


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 AVENUE des Champs Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623317 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 10 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625328 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2671028 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).